Logo de la commune de Drom
Mentions légales
Le 25 août 2009

Mentions légales

www.drom.fr est un service de la commune de Drom


Mairie de DROM

Place Docteur Gaillard

01250 DROM

 Tél. : 04 74 30 67 48


Directeur de la publication : Daniel BROCHIER, Maire de Drom

Gestionnaire de site : commission communication

Conception – réalisation : M Com’Média

Hébergement : M Com’Média


Droits d’auteurs et copyright

   Le site www.drom.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

   Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la commune de Drom.


Avertissements

   Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La commune décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.


   Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

   Les annonces publiées dans les pages « covoiturage » sont sous la responsabilité de leurs auteurs, la commune de Drom se réservant le droit de supprimer des annonces dont le contenu serait illégal, diffamant ou contraire aux bonnes mœurs.


   Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter la mairie par téléphone ou par courriel.


   Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

   La commune de Drom ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

   Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de Drom décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.


   Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Drom, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer la commune.

   Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

* la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

* la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.drom.fr


   Dans les autres cas, et notamment :

* si vous souhaitez afficher un logo de la commune de Drom ou d’une de ses associations ;

* si le contenu du site www.drom.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;

* si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.drom.fr n’est pas gratuit ;

vous devez demander l’autorisation expresse de la commune de Drom en écrivant à :

Mairie de Drom

Place Docteur Gaillard

01250 DROM


   La commune de Drom dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la commune de Drom cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.


   Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la commune de Drom se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de la collectivité.

   La commune de Drom ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.


Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

 
Saint du jour :  St Christophe
Lever : 07h02
Coucher : 21h03
 

monument-aux-morts-de-drom

Image 1 of 71